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 Guestbook
| Note #216 |
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24/01/2013 • 03:53
 http://estime-de-soi.123axion.com/
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Les cours , dans certaines circonstances, donnentdes arrêts de désenses & rendent suspensives les appellations d'abus des jugemens de discipline & de correction de mœurs; mais il ne leur est pas permis de rendre ces jngemens exécutoires quand sur des appels simples leur exécution est suspendue par les supérieurs ecclesialKques. Larrèt du conseil d'Alsace est le premier exemple de cette surprenante inversion. Délibéré â Colmar le 3 3 novembre 1782. Signé:GeorgesDeBroussey.AnthoineAlbert.
\^ous m'avez si sort interdit en m'annonçanrl'ac cablement d'assaires qui vous empCchoit d'expédier, la mienne, que je n'ai pu, dans le trouble où j'étois, m'expliquer comme j'aurois dû sur ce que vous m'a. vez sait la grace de me dire samedi dernier.
J'ose donc vous observer , Monsieur, que s'il s'est passé quatre mois depuis le décret inique , qui a slétri mon honneur, ce n'est point saute de diligence de ma part; puisque dans cet intervalle, il y a eu trois jugemens, dont deux, en ma saveur, ont été rendu en temps de séries; celui deMayençe, dans une ses* sion extraordinaire, tenue exprès àcet effet par lî consistoire, ma. çausç luj ayant para exjgey cette cé.lérité; & celui de Colmar donné également en vacations pour l'exécution de celui deMayence, nêtubsiantopposition ou appellation quelconques.
Do ces quatre mois, j'en ai passé un à peu prtt dans mon chapitre rétabli dans mes sonctions, & cinq semaines ici à la poursuite de la cassation de cet arrêt surpris , qui m'a rejeté dans l'interdiction, au mépris de toutes les sormes de l'ordre judiciaire Soyez persuadé, monsieur, que si je désire si ardemment de rejoindre mes consrères , réintégré dans mon état, ce n'est pas que je sois sort empressé d'afsilier d leurs assemblées; mais parce que je le suis beaucoup de voir abréger le terme d'un interdit, qui, dans l'esprit du public & dans le mien, m'hiunilie insiniment, & me rend mon existence, ici ou ailleurs, douloureuse & accablante.
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| Note #213 |
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Meslieur
12/01/2013 • 09:30
/www.casqueenligne.com/
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ut ex parte Capituli quscIUonis hujussasior expoìîtio D.no Kiesser supremi senatûs Cohnariensìs Advocato intra quihdenam transmittatur; tn pas cher D.nt" Rumpler autem sìmilitër alium in eodein senatu sibi eligat advocatum, cui sacti seriem omnesque suas ra* tiones exponat, ut iri duo libratis utrinque rationibus qusesHonem decidant. Vel sì opus suerit, tertium adhibeant advocatum, cura quo decisionem pronuntient- Cohclùsam insuper: hoc capitulare responsum à D.no OEconomo ad manus D.ni Rumpler thodie adhucesse tradendum. Pierre le jeune certifie avoir reçu par les mains de M* Eggs, Receveur de lad. Eglise, lacté d'autre part, ïl a l'honneur d'observer au vénérablej Chapitre que M. Laquiante son beausrère, chargé de négocier pour lui avec M- le Doyen , a commencé par lui déclarer hier de sa part que, pour les motiss qu'il avoit commistion de lui déduire , il nommoit pour son arbitre la personne de M. Fournier avocat aux Conseils du Roi, dans le cas ou l'on accepteroit le parti d'un compromis* U y persillé*
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| Note #205 |
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elledemp
29/12/2012 • 07:39
http://www.doudounescanadagoose.ws/
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| doudoune canada goose elle est portée d'un mouvement extrêmement rapide, c'est précisément cette raison qui l'empêche de tomber. Des expériences faites ici-bas sur la terre peuvent nous convaincre de la solidité de cette réponse. Une pierre lâchée de la main,
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